Francisco Suarez (1548-1617)

 

Francisco Suarez (1548-1617)

§ 1 - La vie et l'oeuvre

Né à Grenade en 1548, Francisco Suarez est jésuite (Compagnie de Jésus, Societas Jesu, S.J., ordre catholique de clercs réguliers fondé par Ignace de Loyola en 1540 et ayant notamment la mission d'enseigner).
Il est professeur à Paris, Valladolid, Salamanque, Rome ....
Comme Francisco de Vitoria, Suarez est considéré comme étant l'un des fondateurs du droit international.

Son oeuvre est considérable et peut être comparée à celle de Saint-Thomas d'Aquin.
L'ouvrage qui nous intéresse ici est le Tractatus de legibus ac de Deo legislatore, le Traité des lois et de Dieu législateur.

§ 2 - La philosophie du droit de Francisco Suarez : droit naturel "rationnel" et droit international

A - Le Pouvoir

Pour Suarez, comme pour Vitoria, l'Etat est une "commauté parfaite par elle-mëme".
Cette communauté parfaite a besoin d'un Pouvoir et ce Pouvoir est voulu par Dieu.
Mais ce sont les hommes, qui composent la communauté, qui détermineront à qui le Pouvoir appartiendra.
Autrement dit si le Pouvoir est d'essence divine le mode de gouvernement relève du droit positif.
C'est par un acte volontaire, qui s'exprime par un contrat (le contrat social) ou par un quasi-contrat (le consentement étant donné peu à peu et tacitement de par le comportement des membres de la communauté) que la communauté parfaite qu'est l'Etat se donne des gouvernants.

Ce sont ces gouvernants qui sont les auteurs du droit positif d'où résultent des droits subjectifs pour les membres de la communauté étatique.

B - Droit positif et droits subjectifs

Les membres de la communauté ayant confié le Pouvoir aux gouvernants ceux-ci disposent du pouvoir législatif.
Le droit positif est un droit volontaire, qui émane de la volonté des gouvernants.
Les gouvernants en édictant des normes de droit positif reconnaissent aux membres de la conununauté un certain nombre de droits subjectifs.

Est-ce à dire que le législateur peut tout faire, dispose d'un pouvoir absolu? Non, le législateur se doit de respecter le droit naturel et le jus gentium, le droit international.

C - Le droit naturel et le droit international

Suarez, comme Vitoria, pense qu'il existe une communauté internationale pour la raison que les Etats ne peuvent se suffire à eux-mêmes.
Cette communauté internationale est régie par le droit naturel et le droit international.

Le droit naturel ce sont les lois naturelles qui ont pour source la volonté divine.
Mais cette volonté divine ne saurait se manifester par le canal de la révélation.
Les lois naturelles ne sauraient être confondues avec les lois bibliques.

Les lois naturelles nous sont connues par le canal de la raison, que Dieu a déposée en l'homme dès l'origine.
C'est donc la raison de l'homme qui permet de connaître le droit naturel.
Or la raison de l'homme, accordée par Dieu, ne saurait être changeante et relative.
En conséquence le droit naturel est universel et immuable.

Certes l'expérience nous montre que certaines différences existent, de par le monde, entre les systèmes juridiques.
Selon Suarez ce ne sont pas les lois qui changent mais les matières auxquelles elles s'appliquent et c'est ce pourquoi les lois naturelles doivent être interprétées.
Ce sont évidemment les théologiens de l'Eglise catholique qui seront les seuls interprètes autorisés.

le droit international tire sa force obligatoire de ce droit naturel "rationnel".
En effet, les Etats ne sont pas libres de créer comme ils l'entendent les règles du jus gentium.
Ils se doivent de respecter les principes du droit naturel qui s'imposent à eux de par leur origine divine.
Le droit naturel étant supérieur au droit international celui-ci tire sa force obligatoire de sa conformité à celui-là.

Cependant si les Etats ne sont pas libres de créer comme ils l'entendent les règles du jus gentium celles-ci résultent formellement de leur volonté.
Le droit international est créé par les Etats. C'est le droit constaté par l'usage, la coutume, la pratique des Etats.
De ce fait, et contrairement au droit naturel, le droit international n'est ni universel ni immuable mais limité aux relations entre deux ou plusieurs Etats.
Quoi qu'il en soit les Etats sont restreints dans leur autorité par l'existence de ce droit international obligatoire et par celle du droit naturel.

 

 

http://www.denistouret.fr/ideologues/Suarez.html

 

Francisco de Vitoria (v.1480-1546)

 

Francisco de Vitoria (v. 1480-1546)

§ 1 - La vie et l'oeuvre

Né vers 1480 dans la ville de Vitoria, Francisco de Vitoria est un moine catholique dominicain (ordre des prêcheurs, O.P., fondé par Domingo de Guzman, v. 1170-1221, ayant pour mission de lutter idéologiquement contre les hérésies).
Il fait ses études à Paris, puis y devient Maître avant de rejoindre l'Université de Salamanque, la plus célèbre de l'époque.
On peut dire qu'il est disciple d'Aristote et de saint Thomas d'Aquin.

Il est aujourd'hui considéré comme étant l'un des fondateurs du droit international.
Son ouvrage principal en la matière est le Relectiones morales, recueil de cours faits à Salamanque (1696).

§ 2 - La philosophie du droit de Francisco Vitoria : l'Etat et le droit international

A - L'Etat

Selon Vitoria l'Etat est une "communauté qui est son propre Tout par elle-même", qui est indépendante physiquement (géographiquement), politiquement et juridiquement.

L'Etat est une communauté qui se suffit à elle-même :
- quant à son territoire,
- quant à sa population,
- quant à son organisation et à son gouvernement.

Cependant l'indépendance de l'Etat n'est pas absolue car l'autorité de l'Etat se heurte d'une part à l'existence de la morale et du droit (B) et d'autre part à l'existence d'une communauté internationale (C).

B - La morale et le droit

Vitoria ne distingue pas clairement la morale du droit et notamment le droit naturel du droit positif.
Il affirme cependant que le droit international, le Jus gentium, est constitué par les règles que "la raison naturelle a établies entre les Nations".

Le droit des gens est obligatoire car il tire sa force du droit naturel dont il découle.
Ces règles résultent du consentement de la majeure partie de l'Univers pour le bien de tous, et elles s'imposent à la minorité.
Parmi ces règles l'on peut citer : l'inviolabilité des ambassadeurs, la communauté de la mer, le fait que les prisonniers de guerre sont des esclaves, etc.

En application de ces règles l'Etat ne peut faire que des guerres justes.
La guerre est juste lorsqu'il s'agit de défendre les droits de ses ressortissants et le "bien commun de l'Univers" qui consiste essentiellement à faire du commerce international.
L'on peut donc conquérir par les armes les Etats qui refusent de s'ouvrir à ce commerce international.
L'Etat fort peut d'autre part agir pour le compte d'un Etat faible qui ne peut défendre lui-même ses propres droits.
Tout cela résulte du fait qu'il existe une Communauté internationale qu'il faut protéger.

C - La Communauté internationale

En effet dans l'état de nature primitif tous les biens étaient communs.
Lorsque les Etats se sont formés ils ont dû respecter les droits égaux que les individus avaient sur toute chose. Or le droit fondamental des individus est d'entretenir des relations commerciales.
La Communauté internationale est donc ouverte aux échanges.

Les Etats se doivent donc de respecter certains droits :
- la liberté de la mer et des fleuves,
- le droit d'aller et venir,
- le droit d'acquérir une nationalité,
- le droit de faire du commerce.

 

http://www.denistouret.fr/ideologues/Vitoria.html